AGB

Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet de AQUA NATURE (ci-après « le Site »).
L’utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU. Si vous n’êtes pas d’accord avec une disposition, veuillez cesser immédiatement d’utiliser le Site.

Informations sur l’entreprise

Information	Détails
Nom de l’entreprise	AQUA NATURE
Forme juridique	Société par actions simplifiée
SIREN	939 407 870
SIRET	939 407 870 00012
Numéro de TVA	FR75 939 407 870
Numéro RCS	939 407 870 (R.C.S. Cusset)
Siège social	197 RUE DU QUART 03130 SAINT-LEGER-SUR-VOUZANCE FRANCE
E-mail	info@aquanatures.fr
Téléphone	+33 6 44 67 09 02

Objet du site

Le Site sert de plateforme e-commerce pour la vente de remorques (commerce de remorques) destinées aux particuliers et aux professionnels.
Les livraisons sont effectuées en France selon les délais indiqués lors de la commande (livraison gratuite, sauf indication contraire).

Accès au site

Point	Description
Coût	Accès libre et gratuit (hors coûts de connexion Internet)
Disponibilité	24/7, sauf maintenance, cas de force majeure ou pannes techniques
Responsabilité	AQUA NATURE n’est pas responsable des interruptions de service hors de son contrôle
Optimisation	Compatible avec les versions récentes de Chrome, Firefox, Safari et Edge (derniers 24 mois)

Règles d’utilisation

L’utilisateur s’engage à :

respecter les lois en vigueur
ne pas perturber le bon fonctionnement du Site (virus, attaques, scraping, etc.)
ne pas reproduire ou extraire les contenus sans autorisation
ne pas utiliser de techniques de « framing » ou de liens profonds sans accord

En cas de violation, AQUA NATURE se réserve le droit de restreindre l’accès, de supprimer un compte ou d’engager des poursuites judiciaires.

Propriété intellectuelle

Point	Description
Contenus	Textes, images, vidéos, bases de données sont protégés par le droit d’auteur
Utilisation	Toute reproduction, représentation ou réutilisation non autorisée est interdite
Marques	Les marques citées restent la propriété de leurs propriétaires respectifs

Compte utilisateur

Point	Description
Création de compte	Optionnelle, mais requise pour passer une commande
Données	L’utilisateur doit fournir des informations exactes et à jour et garder ses identifiants confidentiels
Fraude	Toute utilisation frauduleuse doit être signalée immédiatement
Suspension	AQUA NATURE peut suspendre ou supprimer un compte en cas de violation

Données personnelles & Cookies

Point	Description
Traitement	Conformément à la politique de confidentialité
Cookies	Conformément à la politique de cookies
Droits des utilisateurs	Droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation, de portabilité
Contact	info@aquanatures.fr

Avis & contenus générés par les utilisateurs (UGC)

Point	Description
Authenticité	L’utilisateur déclare que les informations sont exactes
Licence	L’utilisateur accorde à AQUA NATURE un droit non exclusif de reproduction, publication et diffusion
Modération	L’utilisateur accepte que des contenus non conformes puissent être supprimés sans préavis

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes.
AQUA NATURE n’est pas responsable des contenus, de la sécurité ou de la protection des données de sites externes.

Responsabilité

Point	Description
Mise à disposition	Le Site est fourni « tel quel »
Contenus	Aucune responsabilité pour erreurs ou omissions
Dommages	Aucune responsabilité pour dommages indirects ou incompatibilités techniques hors de son contrôle

Modification des CGU

AQUA NATURE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. Les utilisateurs doivent consulter régulièrement cette page.